Par Annie Ribette.

C’est bien par hasard que mon regard s’arrêta sur cette carte postale, parmi des milliers d’autres que peut compter un salon de cartophiles.

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L’œuvre sociale du Cardinal Lecot

Le cardinal Lecot, fut nommé archevêque de Bordeaux le 3 juin 1890 et cardinal le 12 juin 1893 par le pape Léon XIII.
« Durant les dix-huit années de son épiscopat bordelais, le Cardinal Lecot prêcha le rapprochement de l’Eglise et du peuple et poursuivit le rapprochement entre le Saint-Siège et le gouvernement de la République française. Il continua son œuvre sociale en encourageant les cercles catholiques d’ouvriers et en se proposant comme médiateur lors des conflits sociaux. Au mois de mai 1893 il intervint comme médiateur dans une grève générale du bâtiment, aux termes de laquelle, il réussit à apaiser le conflit. Il fut un des archevêques de Bordeaux qui eut le plus de contact avec ses fidèles. Son évangélisation fut gênée à partir  de 1898, par l’arrivée au pouvoir du bloc des gauches, puis interrompu en 1901 par le vote de la  loi sur les congrégations religieuses. Suite à la loi de séparation de l’église et de l’état, promulguée le 9 décembre 1905, le Cardinal Lecot rechercha tous les moyens à assurer l’exercice de son culte et s’efforça d’éviter les affrontements. Favorable à un accommodement, il s’était prononcé, dès février 1906, pour une association diocésaine, constitué par la loi de 1901sur les associations. Il ne put cependant empêcher les manifestations publiques à l’occasion des inventaires fixés au mois de janvier et février 1906. Le 20 décembre 1906 il quittait le siège de l’archevêché, rue Vital Carles, au milieu des ovations populaires, celui-ci devenant la résidence du préfet. »

 

Un plan sécurité dans les rues de Bordeaux pour les funérailles du Cardinal Lecot.

Les obsèques du Cardinal Lecot ont occasionné un mouvement considérable dans la population bordelaise. En raison de l’énorme affluence de personnes, le Maire de Bordeaux avait pris des mesures tout à fait exceptionnelles. La police locale et la gendarmerie, avec le concours de l’armée accordé par le préfet de la Gironde, avaient été requis. Le journal « le Nouvelliste du 29 décembre 1908 », fait mention : « dès sept heures du matin…-près de 2.000 hommes- devant participer au service d’ordre, occupent les emplacements qui leur ont été assignés sur le parcours du cortège »….

 

Pour d’autres motifs, que les honneurs rendus au Cardinal, les troupes ont été échelonnées tout au long du cortège funèbre.

On peut s’étonner d’un service d’ordre d’une telle ampleur pour une cérémonie religieuse ! Nous sommes le  28 décembre 1908 et les événements anticléricaux suite à la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation de l’église et de l’état, sont encore très présents dans les esprits. Face aux rixes qui eurent lieu, provoquées par les « inventaires », Clémenceau, Ministre de l’Intérieur, défend l’ordre légal. Une note du Ministère de l’Intérieur, informe le Maire de Bordeaux, «…que le gouvernement approuve les mesures prises par la Mairie et qu’il compte de plus en plus sur la fermeté de Monsieur le Maire……Monsieur Clémenceau ne supporterait aucun acte de faiblesse de la part de ses collaborateurs en ce moment.».
Le bureau diocésain des œuvres de Bordeaux va également écrire au Maire : « …que des mesures dont vous êtes le seul juge soient prévues pour protéger la formation des deux parties du cortège et empêcher toute infiltration du public dans ce cortège pendant le trajet ».

Le dispositif des obsèques fut réglé par l’autorité diocésaine et les instructions relatives à la formation du cortège furent communiquées aux autorités compétentes. Extrait du journal La France du 28 décembre 1908 émanant du bureau diocésain de Bordeaux : « Nulle personne ne devra faire partie du cortège si elle n’est porteur d’une carte d’invitation individuelle ou si elle ne fait partie d’un groupe invité ».

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Les archives municipales de Bordeaux-Métropole gardent de nombreux documents de la cérémonie religieuse. Il s’agit essentiellement d’écrits se rapportant à l’organisation du cortège funèbre et au respect du maintien d’ordre, pris à l’encontre de la population bordelaise, dictés par le maire de Bordeaux Monsieur Bouche, le Préfet de Gironde Monsieur Duréault, le Commissaire central, Monsieur Queutier.

Divers courriers émanant du Maire, Monsieur Bouche, seront adressés au Général Commandant d’armes et au Commandant de Gendarmerie : « Au nom du peuple français, Nous, Jean Bouche, Maire de Bdx, requérons en vertu de la loi M. le Général Cdt d’Armes, de prêter le secours des troupes disponibles de cavalerie et d’infanterie nécessaire pour assurer l’ordre public pendant la journée du 28 Déc 1908…»

Dans une lettre du 26 décembre 1908, le capitaine Scampucci de la gendarmerie nationale de Bordeaux, fait réponse au Maire : «en vue du service d’ordre à assurer le 28 courant, à l’occasion des obsèques du Cardinal Lecot, j’ai l’honneur de vous faire connaître qu’une force publique de 80 gendarmes à cheval et 50 à pied séjournera à Bordeaux les 27 et 28 courant ».

Voir un courrier du 25 décembre, adressée par la municipalité à Monsieur Résal, Directeur des tramways : « j’ai l’honneur de vous informer que les obsèques de S.E. le cardinal Lecot, ….occasionneront un arrêt prolongé des tramways sur les voies suivies par le cortège. Je vous indique l’itinéraire qui vient d’être arrêté : départ 8h45, rue du Château Trompette, cours de Tournon, rue d’Enghien, cours du Jardin Public, place et cours Tourny, rues Buffon, Cadillac et Mably…».

Pour laisser cet événement sur pellicule.
- une demande d’autorisation écrite émanant de la S.A. Cinéma National, 5 cours de l’Intendance à Bordeaux, du 26 décembre 1908 adressée à la municipalité en vue : « de cinématographier le cortège des funérailles de Monseigneur Lecot »,
- ainsi qu’une autre demande de la Maison Panajou Frères, 50 allées de Tourny, datant du même jour « nous vous serions très obligés et très reconnaissants de nous donner l’autorisation de placer un de nos opérateurs à une fenêtre d’angle du foyer du Grand Théâtre pour prise de vue cinématographique pendant le défilé du cortège... ». 

La presse de l’époque : mesures vexatoires prises contre les bordelais.
La presse se déchaîne contre les mesures prises au centre de Bordeaux lors du passage du cortège ; un extrait du journal « La Bataille, journal politique d'union socialiste et révolutionnaire, des 30 et 31 décembre 1908 », emploie carrément le terme « d’inqualifiable goujaterie ...l’état de siège dans lequel on a tenu le centre de Bordeaux pendant plusieurs heures, à l’occasion des obsèques du cardinal Lecot ».   Dans ce même numéro, le journal poursuit : « 50 000 personnes venues de tous les points de Bordeaux et de la région ont été empêchées de saluer la dépouille mortelle du Cardinal de Bordeaux. Les troupes qui barraient les rues avaient reçu l’ordre de tourner le dos au cortège….On pouvait se dispenser de rendre les honneurs sans empêcher le public d’assister aux funérailles.»
A la lecture de ces quelques lignes, on devine une forte tension entre le service d’ordre et la foule de fidèles contenue dans ses retranchements. Toutes les voies de communication sur le passage du cortège étaient fermées à 20 mètres de leur limite. Aucun honneur ne fut rendu par la République au cardinal Lecot. «… Depuis la loi de séparation, les prélats, n’ayant aucun caractère officiel, n’ont plus droit aux honneurs rendus jadis en vertu du décret de l’an XII.  Les troupes disposées en dehors de l’itinéraire n’étaient là que pour assurer l’ordre… » (extrait du journal La Bataille des 30 et 31 décembre 1908).

L’état de siège rue Vital-Carles
Extrait du journal « Le Nouvelliste » du 29 décembre 1908 (journal  d’opposition conservatrice et royaliste, anti-républicain).

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Le vieil adage « autre temps, autres mœurs » n’est pas toujours vrai ! Déjà à cette époque, le principe de précaution conduisait à mobiliser un important service d’ordre pour éviter toute manifestation pouvant troubler l’ordre public. Vigilance, prévention, protection…..Aujourd’hui nous l’appelons « vigipirate ».

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Sources relatives au Cardinal Lecot consultées aux Archives de Bordeaux Métropole :
Série I   Police, hygiène publique, justice, fêtes et commémorations
1635 I  Inhumations : réceptions de corps et 1635 I 26                         
1660 I  Obsèques de personnalités
1660 I 17   Obsèques du Cardinal Lecot (28 décembre 1908).
Série P  Cultes
3 P  Culte catholique : nominations et installations
3 P 1   Nomination et installation de curés et desservants, entrées d’archevêques (1802-1893).
Bibliothèque d’étude
BIB 9 G 400   A la mémoire de son Eminence le Cardinal Lecot, La mort, les hommages, les funérailles, l’oraison funèbre, Bordeaux, 1909,
4° BIB 356     Les Dossiers d’Aquitaine, Histoire des archevêques de Bordeaux, Le Palais Rohan, Chapelles et églises, Les évêques de    Bazas, Bordeaux.
BIB 2 B 120   Lecot (Monseigneur Victor-Lucien), Lettre pastorale de Monseigneur l’archevêque de Bordeaux BIB 9 G 460   Lecot (Monseigneur Victor-Lucien), Allocution prononcée en l’église Saint-Louis de Bordeaux
Ouvrages de Marc Agostino : Deux siècles de catholicisme bordelais 1800-2000 et de Bernard Peyrous : la pratique religieuse dans le diocèse de Bordeaux au 19ème siècle
Fonds iconographique
LECOT Victor 1-11   Portraits (1831-1893).


(11/2016)

Par Jean Jacques Lagardère.

La généalogie immobilière ou foncière, c’est à dire la recherche de l’origine et de l’histoire d’une maison ou d’un terrain peut s’avérer tout aussi enrichissante et passionnante que celle de vos ancêtres.  
Vous êtes propriétaire de votre bien ? Vous vous intéressez à son histoire ?
Voilà comment faire...

Ce document sera prochainement téléchargeable au format Pdf

Un premier point de départ est l’acte de vente de la maison ou du terrain. Dans la rubrique « Origine de propriété », vous trouverez le nom du propriétaire précédent le propriétaire à qui vous avez acheté. En général, l’acte a été transcrit aux Hypothèques et la référence hypothécaire est mentionnée. De plus, les actes mentionnent le numéro de parcelle de la maison. Aussi, si cet acte est antérieur à la date de rénovation du cadastre, vous pourrez continuer la recherche en consultant le cadastre dit napoléonien pour faire une généalogie de la parcelle qui vous permettra de remonter jusqu’au début du cadastre au XIXème siècle.
Une autre possibilité consiste à rechercher les propriétaires dans le cadastre dit napoléonien à partir de sa constitution. Pour cela, il faut d’abord connaître le numéro de parcelle ancien qui ne correspond pas à celui d’aujourd’hui. Il faudra alors faire une comparaison entre les deux plans pour retrouver le numéro. Ensuite, une recherche dans l’état de section puis dans les matrices vous permettra de reconstituer la généalogie de la parcelle.
Vous pouvez aussi faire une recherche directement dans le fonds des hypothèques mais il faut que vous connaissiez un nom de propriétaire avant 1956 (ainsi que ses date et lieu de naissance). Ainsi, vous aurez accès aux actes notariés directement.

Pour une recherche sur l’origine et les mutations d’une propriété antérieures à la création du cadastre, il faut se reporter :

  • aux registres terriers, pour les périodes allant du XIIIe au XVIIIe siècle (registre foncier contenant l’indication des terres relevant d’une seigneurie, ainsi que les droits et redevances attachés à chacune d’elles), Série E, série G Biens ecclésiastiques (Clergé séculier) et série H Biens ecclésiastiques (Clergé régulier)
  • aux minutes notariales, à partir du XVe siècle, sous-série 3 E
  • aux registres du contrôle des actes, sous-série 2 C de 1693 à 1791, et sous-série 3 Q de 1791 à 1940.


A - L'ENREGISTREMENT

Sous série 3 Q et série W

Les bureaux de l’Enregistrement dépendent de l’administration fiscale. Ils sont les héritiers des bureaux du contrôle des actes des notaires (créé en 1693) et du contrôle des actes sous seing privé (créé en 1705).

Connaître les propriétaires avant le XIXème suppose de faire une recherche dans l’Enregistrement en consultant les tables des acquéreurs et des vendeurs. Vous pouvez aussi essayer d’obtenir des informations en consultant les livres terriers ou "cadastres" conservés dans les archives communales.
Les archives de l'Enregistrement se composent de plusieurs types de documents répertoriant, selon les bureaux, les actes civils publics, les actes sous-seing privé, les actes administratifs et judiciaires. Pour retracer l'histoire d'un bien immobilier vous pourrez consulter utilement :

  • registres de recettes, bordereaux des actes déposés et extraits
  • déclarations de mutations par décès
  • tables des acquéreurs
  • tables des vendeurs
  • tables des baux
  • tables des donations éventuelles
  • tables des partages
  • tables des copartages
  • répertoires généraux
  • copies d'actes sous-seing privé
La déclaration de succesion

L’acte le plus intéressant pour le généalogiste est la « déclaration de mutation par décès » devenue par la suite « déclaration de succession ».
La déclaration de succession indique le nom de la personne décédée ou déclarée  absente, la date et le lieu de décès, l’inventaire de ses biens ainsi que la liste et adresse de ses héritiers (vivants ou ayant-droits des héritiers décédés), ainsi que d’éventuelles observations (par exemple : existence d’un contrat de mariage, d’un testament, avec mention de la date de l’acte et du nom du notaire… ).
On accède à la déclaration de succession par les tables de successions et absences.

Recherche dans les tables de successions et absences
  • Relever la date et le lieu de décès du défunt
  • Identifier le bureau d’enregistrement dont dépendait la commune du domicile du défunt ou la commune où il était propriétaire. Ce n’est pas toujours la commune où il est décédée.
  • Consulter la table alphabétique du bureau d’enregistrement concerné correspondant à l’année du décès (la déclaration s’effectue en général dans les 6 mois au bureau dont dépend la commune où le défunt avait le centre de ses activités.)
Avant 1825 1825 -1969
Table des décès
Tables des successions
Table de successions et absences
A consulter en salle de lecture aux Archives départementales. A consulter en salle de lecture aux Archives départementales


Délai de communication au public : 50 ans à partir de la date la plus récente de la table

Les tables de successions et absences sont alphabétiques (première lettre du patronyme et ordre chronologique des actes). Elles fournissent, avec des variations selon la période, des informations sur la personne décédée ou absente (nom, prénom, âge, profession, domicile, date du décès), ses héritiers (nom, prénom, profession, domicile), ses biens (détail et localisation, valeur), la date de déclaration et du paiement des droits, ainsi que d’éventuelles observations.
Elles renvoient selon les cas aux registres de déclarations de mutations par décès, aux registres des  actes civils publics ou au compte du défunt inscrit dans le « Répertoire général des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés » qui indique l’ensemble des actes au nom d’une même personne.
L’ensemble de ces documents provenant de l’administration de l’Enregistrement est conservé aux Archives départementales dans la sous-série 3 Q et dans la série W.

 

B - LE CADASTRE

Pour chaque commune, la documentation cadastrale comprend trois documents principaux : le  plan cadastral, les états de section et la matrice cadastrale.
L'état de section va ainsi vous donner le nom du "premier" propriétaire en 1809 -création du cadastre- avec référence à un "folio" (ou numéro de compte), à la matrice cadastrale. Vous prenez alors la matrice, où vous allez retrouver ce premier propriétaire dans la liste alphabétique des noms qui se trouve généralement en tête de matrice. Attention, les noms des "premiers propriétaires", c'est à dire ceux figurant lors de la création du cadastre, sont habituellement dans l'ordre alphabétique. Par contre, et très logiquement, les propriétaires apparus ultérieurement, au fur et à mesure qu'ils achetaient ou héritaient dans la commune, sont inscrits à la suite, dans l'ordre chronologique de leur apparition dans la commune. Allez à la page du premier propriétaire de votre maison. Là, la matrice vous confirme le numéro de parcelle et la surface. Important à contrôler, pour vérifier qu'il n'y a pas erreur de page. (Au fil de vos recherches, numéro et surface doivent rester identiques. Si la surface diminue, et si le numéro est suivi de la lettre "p", (pour "partie", cela signifie qu'il y a eu morcellement de la propriété, et vous permet ensuite de suivre chaque "branche" de l'immeuble). Deux colonnes sont importantes dans cette matrice, ce sont les colonnes "date d'entrée" et "date de sortie".
Pour le premier propriétaire, la "date d'entrée" sera celle de l'élaboration du cadastre, même si ça fait 15 ans qu'il en est propriétaire. La date de sortie, par exemple "1838", vous permet de savoir que l'immeuble a été muté fiscalement au 1er janvier 1838 au compte d'un autre propriétaire (N'oubliez pas que le cadastre est un document essentiellement "fiscal", pour percevoir l'impôt foncier). Cela signifie qu'il y a eu un acte de mutation (vente ou donation, etc. …), en règle générale entre septembre 1836 et septembre 1837).
Si l'acte a été signé en septembre 1836, il a fallu le temps que le notaire le transmette aux Hypothèques, que les formalités de toutes sortes se fassent, etc. …, et la mise à jour au 1er janvier 1837 n'a pas été possible. Vous ne la trouverez donc portée que pour 1838. A coté de la date "d'entrée ou de sortie, vous allez trouver une rubrique "compte d'où est tirée la parcelle" (non renseigné pour le "premier" propriétaire) et "compte où a été portée la parcelle", sous-entendu "lors de sa sortie de ce compte". Vous allez voir la page correspondante et vous avez le nom du propriétaire suivant. Là, vous vérifiez que vous retrouvez bien votre parcelle avec sa surface, qu'elle a bien été tirée du compte précédent, et vous regardez le compte auquel elle a été mutée. Etc. … jusqu'à ce que vous arriviez à ce qu'on appelle les "matrices noires", des documents refaits suite à une instruction ministérielle de 1911, car les matrices napoléoniennes commençaient à fatiguer. Ces matrices noires, toujours manuscrites et de grand format, sont reconnaissables, car l'écriture y est plus moderne que sur les plus anciennes. Elles ont en général remplacé les précédentes dans le courant de l'année 1913, mais cela peut peut-être varier selon les départements. Donc, lorsque vous arrivez enfin à un propriétaire pour lequel vous voyez une date de sortie "1913", il y a de forte chance pour que ce ne soit pas une vente courant 1911 ou 1912, mais un simple transfert de la vieille matrice à la "matrice noire". Vous prenez alors la table alphabétique de votre matrice noire, et vous retrouvez votre propriétaire. Vous continuez ensuite dans cette matrice comme précédemment, jusque dans les années 1970.
Après, ça se complique (c'est paradoxal mais c'est comme çà). Il est beaucoup plus difficile de suivre les mutations récentes, car la "troisième génération de matrices", modernes, imprimées à l'ordinateur, présente des feuillets amovibles, qui sont annulés et sortis de la reliure lorsque le propriétaire n'a plus rien dans la commune.  Si les "états de section" ont disparu, (ça arrive) il n'y a plus qu'à feuilleter les matrices page par page jusqu'à tomber sur la bonne parcelle.
Et avant le cadastre napoléonien? C'est une autre affaire : actes notariés, registres des hypothèques et beaucoup de patience, car les actes n'indiquent quasiment jamais une origine de propriété. il faut donc fouiller au hasard, donc de la manière la plus exhaustive possible, pour justement ne rien laisser au hasard.
Sur la matrice, le nom du propriétaire peut apparaître rayé, avec en dessous un ou plusieurs autres noms, rayés sauf le dernier nom. En voici l'explication :  lorsque une seule parcelle est vendue, elle est portée à un nouveau folio, les autres parcelles ne bougeant pas de leur folio d'origine - mais lorsque le propriétaire meurt, ou lorsqu'il vend tout en bloc, il est plus facile de rayer son nom, et de mettre dessous le nom du nouveau- avec en général son année d'entrée à coté. Ca veut simplement dire qu'il n'y a pas eu morcellement, et que la propriété s'est vendue entière. Il faut donc comparer, pour chaque parcelle, les années d'entrée et de sortie du folio : par exemple :

  • A 834 entrée en 1810, sortie en 1858
  • A 835, entrée en 1810, sortie en 1875

Et suivre les différents mouvements de propriétaires :

  • Dupont (1810)
  • Durand (1834)
  • Martin (1852)
  • Petit (1865)
  • Legrand (1884)

par exemple, pour en déduire que Dupont a vendu la A834 en 1858, et que c'est Durand qui a vendu la A835 en 1875.
Attention, ce n'est pas "en 1875", mais "fiscalement muté au 1er janvier 1875", ce qui signifie que la vente date de fin 1873 ou courant 1874.

Vous cherchez l'existence légale d’une construction, notamment une maison d’habitation
Après 1945 :

  • Un permis de construire a dû être déposé en mairie.

Avant 1945 :

  • Un acte notarié doit indiquer que la construction faisait usage d’habitation.
  • Une recherche cadastrale permet de savoir si les propriétaires payaient l’impôt foncier pour une construction à usage d’habitation.

Vous cherchez l'existence d'une servitude sur un terrain
Seul un acte notarié peut prouver l’existence d’une servitude sur un terrain.
Le cadastre en soi ne vous donnera aucune information sur une servitude de passage par exemple. Il permet seulement de repérer les dates approximatives des mutations d’un propriétaire à un autre.
Afin de pouvoir retrouver un acte mentionnant la servitude, vous pouvez, à partir de votre acte actuel, remonter dans le temps en lisant attentivement la partie qui concerne les origines de propriété. Normalement, les références des actes précédents y figurent. Vous pourrez en lisant les actes précédents retrouver les mentions qui concernent les servitudes.

 

C - LES ARCHIVES NOTARIALES

Sous série 3 E
L’acte notarié permet d’identifier les propriétaires successifs et les dates de mutation d’un bâtiment, qu’il s’agisse d’une mutation à la suite d’un décès, d’une vente ou d’un partage. La mutation, dans le langage juridique, correspond à la transmission de propriété d’un bien. Ainsi, la recherche dans les archives consiste à remonter dans le temps, d’acte en acte.
La recherche aux Archives départementales débute en théorie avec les actes notariés de plus de  75 ans, les actes les plus récents étant encore en possession des notaires. Afin de respecter la vie privée des gens, le Code du patrimoine (art. L. 213-2) interdit la communication au public des actes notariés de moins de 75 ans.

Par contre, en vous adressant à la conservation des hypothèques vous pourrez avoir la copie de tous les actes notariés publiés, même ceux publiés le jour même du dépôt de votre demande.

Pour trouver les fonds qui se rapportent à votre recherche, vous devez utiliser la base de données «Archives notariales » et en complément les instruments de recherche par fonds.
Le formulaire de recherche vous permet de trouver les cotes (références du fonds versé) soit pour un notaire donné, soit pour une commune. Les cotes commencent par 3 E et sont suivies d’un numéro qui correspond au versement.

Même si les notaires ont l'obligation de verser aux archives départementales leurs archives de plus de 75 ans, tous ne le font pas et il n'est pas rare de trouver des études, surtout rurales, dont les archives remontent à la fin du 19ème siècle.

On trouve :
1°) Les répertoires : un par an, tenu au jour le jour, ou on résume en quelques lignes chaque acte :
Exemple :

Date Numéro Nature Contenu
18 janvier 1970 63 Vente Par les époux MARTIN aux époux SIMON. Maison d'habitation et terrain autour à Eysines  BZ N°518 pour 8a 30ca. Prix 500.000 F, payé comptant et quittancé.


2°) Les minutes (originaux des actes).

Si on connaît le notaire mais pas la date de l'acte, il faut commencer par le rechercher sur le répertoire, et ensuite on se procure soit la minute si elle est aux archives départementales, ou la copie déposée à la conservation des hypothèques, ou aux archives Il peut y avoir quelques cas particuliers que vous ne trouverez pas en sous série 3 E, savoir :

  • série J (archives privées) en cherchant plus particulièrement les archives de la seigneurie dont pouvait dépendre votre maison avant 1789 ;
  • série Q  (biens nationaux ) si la propriété appartenait avant la Révolution à un établissement religieux ("biens de première origine") où à un émigré ("biens de seconde origine") ;
  • série N  pour un bien ayant appartenu au Département;
  • séries  O et E-dépôt  pour un bien ayant appartenu à une commune;
  • séries G, H et J  pour un bien ayant appartenu au clergé.

 

D - LA PUBLICITE FONCIERE, LES DIVERS DOCUMENTS

La Conservation des hypothèques est une institution administrative. Créée en 1799, elle est chargée d'assurer le service public de la publicité foncière. Elle a également une activité fiscale. Sa mission de publicité foncière passe par la tenue d'un registre officiel des propriétés immobilières, des actes authentiques concernant les immeubles ainsi que de certains droits qui y sont attachés, comme les hypothèques, et par la transmission de ces informations aux particuliers. Sa mission fiscale passe, elle, par la perception des taxes et des impôts dus en cas de transaction portant sur un immeuble.

Il y a 354 Conservations des hypothèques réparties sur tout le territoire national. Adressez-vous à la Conservation des hypothèques du lieu où se situe votre maison. Les notaires, après avoir établi les actes authentiques relatifs aux immeubles, doivent les déposer au service des hypothèques, qu'il s'agisse de transactions ou de garanties. Dès lors, la Conservation des hypothèques représente une mine d'informations pour quiconque souhaiterait connaître mieux sa maison.

Quatre types de documents constituent le fonds documentaire :

  • Les tables alphabétiques du nom des propriétaires. Ces tables renvoient aux répertoires.
  • Les répertoires : ils contiennent les identités des propriétaires classés par nom et avec leur prénom. Les répertoires renvoient aux comptes en indiquant les références aux registres des comptes.
  • Les comptes recensent les actes de publicité foncière se rapportant à une personne identifiée. Ils sont classés chronologiquement.
  • Les registres des formalités (ou des transcriptions) : ils comportent les actes rédigés manuellement.


PROCESSUS DE DÉLIVRANCE DES RENSEIGNEMENTS

Pour accéder à un acte il faut connaître :

Le nom, le ou les prénoms du propriétaire, et, si possible, sa date de naissance.
Attention : il n'est pas possible de faire une recherche à partir du numéro de parcelle.

Le processus de délivrance des renseignements se déroule en trois temps :

1er temps : recherche dans les tables numérisées des hypothèques afin de vérifier si un compte hypothécaire existe.

2ème temps : demande de relevé des formalités adressée aux Archives départementales ou au Bureau des Hypothèques du lieu de situation du bien, selon le département.

3ème temps : demande de transcription hypothécaire adressée aux Archives départementales ou à la conservation des hypothèques, selon le département.

Si vous avez trouvé sur le relevé de formalités l'acte qui vous intéresse, vous pourrez en obtenir une copie (formulaire CERFA 3236, 15 € par copie d'acte) en précisant  les mentions de publication (date, volume et numéro)

Pour les actes postérieurs au 1er janvier 1956 :
La base de données informatique Fidji. N'importe qui peut solliciter la Conservation des hypothèques afin de récolter des informations relatives à un immeuble. Vous n'aurez pas à motiver votre demande. Aucune condition particulière, aucune circonstance spéciale ne sont requises pour avoir accès à ces informations. Pour mener à bien votre consultation, vous pourrez utiliser la base de données informatique baptisée Fidji (l'acronyme du Fichier informatisé des données juridiques immobilières), qui compile tous les actes anciennement conservés sur le papier, et ce jusqu'en 1956.

A la Conservation des hypothèques, vous devrez, pour obtenir l'historique de la maison, remplir un imprimé Cerfa n°3233 en précisant les données cadastrales du bien. Une fois l'imprimé rempli, remettez-le au service qui se chargera d'effectuer la recherche pour vous. Vous pourrez ainsi connaître toute l'histoire de votre maison depuis 1956 : quels ont été ses propriétaires successifs, pour quelles sommes elle a été cédée, quelles hypothèques ou quelles servitudes lui ont été attachées, quels notaires ont concouru aux différents actes.

Le coût d'une simple demande de renseignement pour votre maison s'élève à 6 €. Le coût d'une copie d'acte varie suivant la nature de l'acte. Il est de 15 € pour un acte de vente et de 30 € pour un règlement de copropriété.

Vous ne trouverez aucun acte postérieur à 1956 aux Archives départementales mais uniquement dans les conservations des hypothèques, qui délivrent des copies d'actes même déposés il y a un mois.

a) La fiche de propriétaire (formulaire CERFA 3235).
b) La fiche d'immeuble (formulaire CERFA 3235).
c) L'Etat Hypothécaire Hors Formalité (formulaire CERFA 3233)

(Les reférences des documents, liens, et coûts indiqués sont ceux valables au moment de la rédaction de ce document).

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(02/2016)

Par Marcel Marc Douyrou.


Dans la galerie de tous les Sossiondo, il faut citer Joseph de Sossiondo personnage découvert dans la liste des prisonniers de La Bastille (Frank Brentano: Histoire de Paris). Son fils Louis de Sossiondo né en 1716 et décédé en 1763 à Bordeaux rue Maucoudinat avait conservé tous les papiers de son père, 229 liasses de documents..!

Né en 1661 à Bordeaux Joseph de SOSSIONDO est Commissaire de la Marine en Hollande pour le Roi de France. Il épouse à Amsterdam le 20 septembre 1713 Elisabeth PAPENBROCQ1. En France les époux reçoivent à nouveau le 4 novembre 1716 la bénédiction nuptiale dans la paroisse Saint André des Arts à Paris et déclarent le nombre des enfants qu’ils ont eu.
Il est décédé à Bordeaux en 1741 à l’âge de 80 ans et inhumé église Saint Siméon.

Joseph de Sossiondo se trouva compromis, malgré lui semble-t-il, dans l’affaire du libelle satyrique contre la Duchesse du MAINE2 et la conspiration du prince de Cellamare, ambassadeur d’Espagne3.

Un polémiste nommé Gasparini faisant du chantage, menaça de publier un livre satyrique contre toute la famille royale et en adressa des extraits à certaines personnes de distinction de la Cour. Le Roi donna ordre d’empêcher la publication et d’arrêter Gasparini qui quitta Amsterdam pour se réfugier dans la région d’Utrech.
Il laissa le soin à sa femme de distribuer les livres qu’il avait entreposé chez Mr Papenbrocq, beau frère de Mr de Sossiondo.
Le 16 avril 1713 Mr de Pontchartrain, Secrétaire d’Etat à la Marine adressa sur ordre du Roi, une longue lettre à Mr Joseph de Sossiondo Commissaire de la Marine pour lui recommander d’inciter Gasparini à renoncer à la publication de ce livre infamant.

« J’ai appris que vous êtes en liaison avec Gasparini et qu’il a toute confiance en vous..
 SM m’ordonne de vous dire que si cet homme est encore à Amsterdam, vous mettiez tout en usage pour l’empêcher absolument de publier, vendre et débiter ce livre…pour le déterminer à vous confier et remettre entre vos mains les exemplaires sans en excepter un seul, c’est sur quoi vous ne sauriez agir avec trop de vivacité et d’attention..
C’est pourquoi je m’attends que vous remplirez parfaitement votre devoir, et que vous me rendrez compte amplement et avec beaucoup d’exactitude de ce que vous ferez.
De Pontchartrain

Mr de Sossiondo ne serai-il pas parvenu à convaincre Gasparini de renoncer à la publication de son ouvrage satyrique ? Fut-il accusé de complicité avec son beau-frère Mr de Pappenbrock chez qui Gasparini avait mis en dépôt ses livres avant de s’enfuir de Hollande ?
Le ministre , Mr de Pontchartrain avait envisagé de faire enlever Gasparini par des espions pour le rapatrier en France.

Marié à Amsterdam le 20 septembre 1713 avec Demoiselle Pappenbrocq, et de retour à Paris, Mr de Sossiondo est conduit un mois plus tard à La Bastille, sur un ordre signé Pontchartrain. Il y passera deux ans et n’en sortira que le 28 octobre 1715, deux mois après la mort de Louis XIV4.
Son fils Louis né en 1716 à Paris avocat à Bordeaux où il est décédé en 1763 avait conservé tous les papiers de son père. Le notaire Bordelais a compté 229 liasses de papiers dans son inventaire de 84 feuillets..! Voici quelques exemples de documents :

  • 12 livres anciens en écriture Hollandaise,
  • 75 mémoires fournis par le Commissaire de la Marine
  • plusieurs sacs de procédures
  • une liasse contenant les comptes de la subsistance des prisonniers Français en Hollande
  • 12 sacs de papiers d’écriture étrangère
  • plusieurs arrêts de la Cour du Parlement rendus entre Joseph de Sossiondo et d’autres membres de sa famille. Des procédures au sénéchal.
  • Les lettres de bourgeoisie à Bordeaux de 1635 de Jean de Sossiondo, leur confirmation de 1762 en faveur de Jean Charles et Louis de Sossiondo cousins germains.
  • La bénédiction nuptiale à Amsterdam de 1713 écrite en latin, celle de Paris en 1716.
  • Etc...

Malheureusement les 229 liasses ont disparu....

Les patronymes du Pays Basque tirent généralement leur origine de toponymes.
Les Sossiondo ont laissé leur nom à trois vignobles Bordelais et leur légende dans le manoir d’Azkubea dans le village d’Ascain (pays Basque) et le Château d’Archingeay en Saintonge.
D’authentiques patronymes Basques ont disparu à la fin du XVIII° tels Sorhaindo, ou Bérindoague par exemple, mais il arrive parfois d’avoir la surprise de les découvrir de nos jours grâce à internet, portés en Amérique du Sud.

Tel n’est pas le cas jusqu’à ce jour pour SOSSIONDO.

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Manoir d'Azkubea à Ascain bâti en 1575 par Johannes de Sossiondo évêque de Bayonne (1566-1578)


1 Le Bayonnais Pierre DAGUERRE, banquier du Roi à Amsterdam avait épousé dans cette Ville vers 1680 Catherine PAPENBROCQ. En 1695 Sa Majesté était intervenu auprès des Echevins de Bayonne pour que le sieur Daguerre dit Le Hollandais, absent de la Ville sur ses ordres, conserve tous les privilèges de la Bourgeoisie
2 Anne Louise de Bourbon Condé épouse du duc du Maine fils de Louis XIV et de Mme de Montespan.
3 La conspiration d'Antonio de Cellamare ambassadeur d'Espagne en France projetait avec la complicité du duc de Maine, de renverser le Régent Philippe d'Orléans et de transférer la Régence au Roi d'Espagne Philippe V petite fils de LouisXIV.
4 Lambert Gasparini, ayant appris la mort du Roi et la libération de son ami, rentra en France. Il fut immédiatement emprisonné à La Bastille, de longues années jusqu'à sa mort en 1727.


(02/2016)

Directeur de l’ALCAZAR de Bordeaux en 1870

Par Marcel Marc DOUYROU.

Le 19 décembre 1873 décédait à Bordeaux au N°2 de la rue Montméjean, quartier de La Bastide Jean Charles DEBURAU 45 ans natif de Paris, artiste mime, fils de Jean Gaspard Deburau et de mère non nommée, époux de Marie Goby 1.

Depuis 1870, il était directeur de la salle de spectacles de l’Alcazar, située place du Pont à La Bastide et ses obsèques furent célébrées en l’église de La Bastide en présence d’une assistance considérable et des délégués de tous les directeurs de théâtre de Bordeaux. Son cercueil fut acheminé gare d’Orléans pour l’inhumation à Anet (Eure-Loir) où il possédait une maison de campagne.

Jean Charles Deburau était né à Paris en 1829 et fut baptisé en l’église Ste Elisabeth à l’âge de huit ans. Il signa son propre acte de baptême. Son père, le célèbre mime Gaspard Deburau et sa mère Louise Eudoxie Boucher le mirent en apprentissage de peintre en porcelaine, ne souhaitant pas en faire un artiste. Mais il monta à son tour sur les planches.

Son père Jean Gaspard Deburau, créa en 1819 à Paris boulevard du Temple au Théâtre des Funambules le « PIERROT » personnage muet à la blouse de caliquot blanc à grandes manches et au visage enfariné.

Jean Gaspard Deburau était né en 1796 à Neükolin (Bohème) fils d’un ancien soldat français Philippe DEBRO (sic) qui devint chef d’une troupe de saltimbanques composée des ses fils, François l’aîné, Etienne, Jean Gaspard et deux filles. La troupe débuta à Paris dans les salles de spectacles du boulevard du Crime, très fréquentées au XVIII°siècle.

Deburau a été immortalisé par Marcel Carné et Jacques Prévert en 1945 dans le film « Les enfants du paradis » considéré comme l’un des chefs d’œuvre du cinéma français, une fresque de trois heures, évocation et reconstitution remarquable du boulevard du Temple, de la vie du théâtres des Funambules et de son rival le théâtre de Mme Saqui.
Le Pierrot blanc est joué par Jean-Louis Barrault, l’acteur Frédérick Lemaitre par Pierre Brasseur.
L’actrice Arletty, Garance dans le film, intervient dans leur vie.

Gaspard Deburau est mort à Paris en 1846, inhumé au Père La Chaise, prés du mur de clôture qui surplombe en terrasse le boulevard de Ménilmontant dans le caveau des Trouillier, ses beaux parents.

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Jean Charles Deburau

Jean Charles Deburau reprit le rôle de PIERROT après le décès de son père. En 1858 il ouvre une salle de spectacle aux Champs Elysées, carré Marigny en association avec son beau frère Emile Goby.

Il présente des arlequinades, des pantomimes, des scènes comiques et musicales et un orchestre de 22 instrumentistes. Cinq mois plus tard, la salle ferme avec un déficit de 50.000 francs.

On le retrouve sur les routes de France, de passage à Bordeaux et Bayonne au mois de mai 1867, où il

présente « Les amours de Pierrot », « Les deux Jocrisses » pantomime arlequinade avec Mlle Marie Maury. Il se fixe à Bordeaux en 1870 et prend la direction de l’Alcazar au quartier de La Bastide.

Mais trois ans plus tard il décède âgé de 44 ans au N° 2 de la rue Montméjean.

Selon l’acte de décès à Bordeaux il était le conjoint de Marie GOBY épousée en 1857 civilement à Tours et religieusement à Orléans (Ste Croix).

 
Jean Charles Deburau a été photographié par Adrien Tournachon ( 1825-1903) dessinateur, peintre, photographe, frère de Félix Tournachon plus connu sous son pseudonyme FELIX NADAR.
Il a réalisé une série de portraits en costume de scène ou de ville de Deburau, ainsi que des photos de numéros d’acrobates, saltimbanques, chiens savants, chevaux de cirque.
Le 7 juin 1998 un portrait de Jean Charles Deburau par Adrien Tournachon a été mise en vente aux enchères à Bièvres au prix de 200.000 francs. Il a été adjugé par le commissaire priseur à la somme record pour une photographie de 1.150.000 francs (200.000 Euros environ)

L’ALCAZAR de BORDEAUX LA BASTIDE

Cette salle de spectacle située de nos jours 13 place de Stalingrad le a été inaugurée le 30 mai 1861 et restauré en 1892 par l’architecte bordelais Pierre Durand.
Le premier directeur fut le nommé Martial Léglise surnommé Bazas (+ 2/11/1877)

Deburau avait formé Louis Rouffe qui lui succéda en 1873 à la direction de l’Alcazar lequel forma à son tour le mime Séverin (1863-1930) vedette des Bouffes Bordelaises rue Judaïque en 1896.

Vers 1900 les chanteurs comiques Ouvrard et le bayonnais Perchicot étaient les vedettes de l’Alcazar.
Grand succès en 1903 de la revue en deux actes de Louis Lemarchand et F.de Rouvray : « Passe-tu le Pont »

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1 Jean Charles Deburau est né le 15/02/1829 à Paris 209 rue du Faubourg du Temple, fils de Jean Gaspard Deburau artiste dramatique 38 ans et de Louise Eudoxie Boucher 23 ans fleuriste. Il a été baptisé le 21/12/1837 église Sainte Elisabeth et a signé son propre acte de baptême.


(02/2016)



Marcel Marc Douyrou

Clown légendaire et populaire, son duo comique avec son complice Foottit est devenu mythique dans l’histoire du cirque.
Footit, le visage entièrement blanchi, portant une large combinaison, chaussures et bas blancs, parlant avec un fort accent anglais, était mis en valeur par Padilla à la peau noire, portant chapeau haut de forme, redingote et culotte de couleur rouge.
Padilla souffre douleur de son partenaire, trompé, dupé, terminait toujours son numéro en s’exclamant : «  Je suis chocolat… ! ».

Le 5 novembre 1917, Georges Footit et Charles Barbier, tous deux artistes de cirque sont venus déclarer à la mairie de Bordeaux le décès au N°43 de la rue Saint Sernin de leur confrère : Raphaël PADILLA, âgé de 49 ans, né à l’Ile de Cuba (Amérique), clown de cirque, sans aucun autre renseignement. (acte n° 1631- Etat Civil Bordeaux-1917-)
Raphaël Padilla a été inhumé dans le carré des Indigents du cimetière protestant de Bordeaux.

Georges Footit (Tudor Hall) 32 ans et Charles Barbier 44 ans (dit Bob O’Connor) artistes, résidaient 6 rue Castelnau d’Auros à Bordeaux. Ils se produisaient au cirque Rancy, place des Quinconces.

Marie Grimaldi compagne de Padilla avait eu deux enfants, une fille décédée jeune et un fils Eugêne (1891-1934) clown successeur de son beau père. Arrivé très jeune de Cuba à Bilbao sans papiers officiels, Padilla n’avait jamais pu l’épouser. On avait des doutes également sur son véritable patronyme.

 

padilla 01

A noter les différentes orthographes de Footit :

padilla02 padilla03 padilla04
Sur une affiche : FOOTITT Son nom noté comme déclarant sur l'acte de décès de Padilla : FOOTIT Sa signature sur l'acte de décès de Padilla : FOOTTIT

(01/2016)